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CONTRAT DE CONSENTEMENT
Entre les soussignés :
L (ci-après dénommé "Partie A")
E (ci-après dénommé "Partie B")
Préambule
Les parties, Partie A et Partie B, souhaitent établir un accord de consentement conformément aux termes et conditions énoncés dans le présent contrat.
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités et les conditions auxquelles les parties consentent à [préciser la nature du consentement] dans le cadre de leur relation.
Article 2 : Consentement
2.1 Les parties conviennent expressément de donner leur consentement mutuel dans le cadre de [préciser le contexte ou l'objet du consentement].
2.2 Le consentement des parties est accordé en toute connaissance de cause et sans aucune pression, contrainte ou influence indue.
Article 3 : Durée du contrat
Le présent contrat entre en vigueur à la date de signature et restera valide jusqu'à [préciser la durée ou les conditions de résiliation, le cas échéant].
Article 4 : Confidentialité
4.1 Les parties s'engagent à préserver la confidentialité des informations échangées dans le cadre de ce consentement, sauf disposition contraire convenue par écrit.
4.2 Cette obligation de confidentialité survivra à la résiliation ou à l'expiration du présent contrat.
Article 5 : Modifications
Les modifications au présent contrat ne seront valables que si elles sont faites par écrit et signées par les deux parties.
Article 6 : Loi applicable
Le présent contrat sera régi par et interprété conformément aux lois en vigueur dans [indiquez la juridiction, même si "aucune" a été mentionnée, veuillez spécifier une juridiction applicable pour la clarté].
Article 7 : Dispositions diverses
7.1 Si une disposition du présent contrat est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeureront en vigueur et de plein effet.
7.2 Le présent contrat constitue l'intégralité de l'accord entre les parties en ce qui concerne son objet et remplace toutes les communications ou accords antérieurs, oraux ou écrits.
Signatures :
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat le [date] à [lieu].
Signature de la Partie A (L)
Signature de la Partie B (E)
Annexes :
[Si des documents supplémentaires sont nécessaires, ils peuvent être listés ici.]
Remarque : Il est conseillé aux parties de se faire accompagner par un conseiller juridique avant de signer un contrat afin de s'assurer que le document répond à leurs besoins spécifiques et respecte les lois applicables.
